Les perspectives EcoQuartier 2012
L’année 2011 a été riche en échanges, rencontres et productions grâce à
l’ensemble des acteurs impliqués dans la démarche EcoQuartier (élus, services
techniques des collectivités, partenaires, ministère et services déconcentrés...) et
à la dynamique entretenue au sein du Club National EcoQuartier.
En 2012, le Club National EcoQuartier va s’élargir pour accueillir les collectivités ayant
candidaté à l’appel à projets 2011, portant ainsi le nombre de collectivités membres de 160
actuellement à plus de 500. La démarche EcoQuartier doit donc évoluer en 2012 pour
chercher à mieux encourager, garantir et pérenniser les projets EcoQuartiers à travers :
· L’animation du Club National EcoQuartier 2012 pour faire vivre le réseau.
· La mise en place d’un « label » EcoQuartier.
· La valorisation des EcoQuartiers, via notamment des actions de communication grand
public.
Le Club National EcoQuartier 2012 va s’articuler autour de trois axes :
· La mise en réseau et le partage.
· La production et l’innovation.
· La formation.
Le Club National EcoQuartier aura pour premier objectif d’intégrer ses nouveaux
membres à travers des séminaires d’accueil et de travail pour présenter le
fonctionnement du club 2012, les outils (publications, rapports) mis à disposition et les
évènements (groupes de travail, conférences, formations) organisés.
Trois sessions de séminaire seront proposées aux collectivités durant le premier trimestre
pour atteindre une participation optimale permettant l’échange et la réflexion.
Afin de développer l’esprit de réseau et de partager les pratiques locales, plusieurs
conférences-visites seront organisées dans l’année sur des thématiques clés intéressant
les collectivités membres :
- Au niveau national, deux conférences autour des deux Grands Prix Nationaux
EcoQuartier (Nancy et Roubaix) et des visites des projets d’aménagement, seront
organisées.
- Au niveau local/régional, plusieurs conférences seront organisées par les services
déconcentrés de l’Etat.
Des journées d’échanges pourront également être mises en place pour faire connaître et
partager la démarche EcoQuartier française, valoriser les projets développés au niveau
national et les compétences associées et promouvoir des échanges de bonnes pratiques et
de savoir faire avec des partenaires européens.
Ces journées pourront ainsi s’adresser au-delà des membres du Club, à des professionnels,
des partenaires et des acteurs européens voire internationaux.
Ces journées pourront être l’occasion de partager les avancées et les outils du Club
EcoQuartier en France, d’échanger sur des retours d’expérience de réalisations françaises et
internationales et de présenter l’avancement de la mise en place du « label EcoQuartier ».
Le Club National EcoQuartier a pour vocation de créer ou de capitaliser la méthodologie
et les outils nécessaires afin de les mettre à disposition de ses membres.
Lors du premier trimestre 2012, la priorité sera donnée à la finalisation des productions
initiées en 2011 avec la publication d’une série de 6 guides issus des groupes de
production.
Plusieurs thématiques continueront donc d’être développées sur 2012 et de nouveaux
groupes de production pourront être lancés au deuxième semestre. A l’instar de 2011, ces
groupes pourront associer des collectivités membres et des experts et partenaires
techniques.
La formation aux pratiques d’aménagement durable
Des formations seront proposées aux collectivités sur des thèmes leur permettant de monter
en compétence dans la conception et la gestion de leurs projets d’EcoQuartier.
Le Secrétaire d’Etat au Logement, Benoist Apparu, avait lancé le 19 janvier 2011
une réflexion ouverte sur l’opportunité de mettre en place un label EcoQuartier.
Dans la lignée du Grenelle Environnement, le ministère a choisi d’aborder la question du
label EcoQuartier à travers une large concertation, invitant l’ensemble des acteurs concernés
(publics, privés, ONG, etc.) à participer à la réflexion et à co-construire la
préfiguration de ce que pourrait contenir le label, au sein d’un Comité de
Préfiguration.
Ce Comité qui s’est réuni lors de trois séminaires au cours de l’année 2011 a abouti à
plusieurs éléments de consensus présentés en synthèse.
En particulier, il a été mis en avant que le label EcoQuartier devait répondre à trois finalités :
· Encourager les projets d’aménagement durable en étant flexible et éviter toute
normalisation des projets en se prêtant à la territorialisation ;
· Garantir la qualité des projets en s’appuyant sur des critères minimaux à respecter ;
· Pérenniser la démarche en faisant levier sur les politiques de développement
territorial.
Afin de répondre aux trois finalités identifiées, le label doit pouvoir s’appuyer sur plusieurs
fondamentaux :
· Un accompagnement pédagogique (méthodologie, ingénierie, financements) ;
· Une évaluation et un suivi par une structure neutre (nationale et locale,
pluridisciplinaire)… ;
· ...sur la base d’un référentiel, donnant une « définition » à l’échelle nationale,
mais dont les objectifs et les engagements sont nécessairement à territorialiser ;
· Tout en restant cohérent avec l’ensemble des outils de l'aménagement existants.
En ce qui concerne le portage de la démarche, si la participation de l’Etat a été jugée
incontournable, la présence de partenaires diversifiés est également fortement souhaitée.
Trois scénarios de label EcoQuartier ont émergé et ont été développés au travers de la concertation :
· Un scénario qui privilégie l’encouragement des collectivités à entrer dans la
démarche : un label de type « charte » consisterait en la contextualisation et la
signature d’une charte par les porteurs de projet adaptée au contexte local. Des
activités de sensibilisation et d’animation de réseau viennent appuyer l’ensemble de
la démarche.
· Un scénario qui privilégie la distinction de la qualité : un label de type
« qualification » permettrait l’évaluation des opérations par une structure externe
et indépendante, qui garantirait ainsi la qualité des projets labellisés.
· Un scénario qui accompagne et soutient l’ambition et la contextualisation
des enjeux Grenelle : un label de type « contrat » ciblerait les projets les plus
ambitieux et innovants en termes de développement durable, à travers la signature
d’un contrat cadre entre la structure porteuse et la collectivité intéressée et des
contrats spécifiques impliquant les précédents signataires ainsi que d’autres acteurs
de l’opération.
Un consensus s’est dessiné sur un scénario à l’issue du comité de relecture du projet de
rapport public qui sera remis aux ministres en fin d’année 2011. Ce scénario final consisterait
à articuler les scénarios précédents pour permettre une « démarche progressive » :
Donner de l’importance à la phase de « lancement du projet » : les porteurs de
projet devront signer une charte, contextualisant de manière volontaire leur adhésion à la
démarche, en indiquant comment leur projet répond au cahier des charges d’un EcoQuartier.
Les collectivités qui souhaiteraient voir leur projet labellisé
s’engageraient dans une démarche bilatérale plus poussée pour soumettre leur dossier à la
structure partenariale chargée de faire l’expertise et le suivi de ces projets.
Un nouveau palmarès distinguerait, parmi les EcoQuartiers labellisés, les opérations les plus
ambitieuses. L’action EcoQuartier doit aussi être un laboratoire de l’innovation : en parallèle,
un « cluster EcoQuartier Innovation » encouragerait les innovations les plus prometteuses.
En 2012, il s’agira de mettre en place la labellisation conformément aux orientations qu’aura
retenues le ministre sur la base du rapport public. La création du label passera par une
phase de test de 4 à 6 mois auprès de villes, membres du Club EcoQuartier et sélectionnées
pour leur caractère exemplaire. Dans le même temps, une étude plus poussée sur le rôle et
la composition de la structure porteuse sera menée.
Afin de respecter ses missions et ses engagements, visant à promouvoir le développement
durable et étendre les pratiques d’aménagement durable ainsi que la culture urbaine, le
ministère mettra en place dès 2012 une communication grand public pour permettre aux
habitants de s’approprier les ambitions des EcoQuartiers. Elle comportera un volet spécifique
vers les scolaires, en relation avec l’Education Nationale, les collectivités et les partenaires du
ministère.
Pour démontrer la qualité des projets français à l’international, le réseau des ambassades
sera également mobilisé pour proposer aux délégations étrangères dès 2012, des visites
d’EcoQuartiers français.
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